CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – ROSANINA CRÉATION

Dernière mise à jour : 24 juillet 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », régissent les ventes conclues entre Rosanina Création et ses clients via le site www.rosaninacreation.com.

Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de coffrets cadeaux, créations de l’Atelier, cartes cadeaux et autres produits présentés sur le site, ainsi que des projets proposés aux entreprises et aux professionnels.

Lorsqu’une disposition concerne spécifiquement le consommateur, elle s’applique à toute personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle.

Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV. Le client est invité à les lire avant de valider sa commande et à en conserver une copie.

2. IDENTIFICATION DU VENDEUR

Rosanina Création
Entreprise individuelle

Responsable : Stéphanie Messiaen épouse Dervaux

Numéro d’entreprise : BE 1036.236.350

Siège social :
16, chemin des Trois Chênes
7780 Comines-Warneton
Belgique

Adresse e-mail : contact@rosaninacreation.com
Téléphone : +33 6 58 35 53 74
Site internet : www.rosaninacreation.com

Rosanina Création est soumise au régime de la franchise de taxe.

TVA non applicable conformément à l’article 56bis du Code de la TVA belge.

3. PRODUITS PROPOSÉS

Rosanina Création propose notamment :

• des coffrets de naissance ;
• des coffrets destinés au bébé et à la maman ;
• des coffrets bouquets ;
• des petites attentions de naissance ;
• des créations de l’Atelier ;
• des cartes cadeaux ;
• des cadeaux et projets destinés aux entreprises et aux professionnels.

Les créations proposées aux particuliers sont déjà composées, disponibles immédiatement et vendues selon la composition présentée sur leur fiche produit.

Elles sont généralement proposées en un seul exemplaire ou en quantité très limitée. Une création vendue ne peut pas nécessairement être reproduite à l’identique.

Chaque fiche produit présente les caractéristiques essentielles de la création et précise, lorsque ces informations sont applicables, sa composition, les marques, les matières, les tailles et les dimensions.

Tous les articles composant les coffrets sont neufs et non utilisés. Certains articles peuvent être retirés de leur emballage d’origine afin de permettre leur présentation dans le coffret.

Les rubans, fleurs séchées, cartes, emballages et autres éléments décoratifs ou de présentation ne sont pas des jouets. Ils doivent rester hors de portée des bébés et des jeunes enfants.

Les demandes professionnelles peuvent faire l’objet d’une composition, d’une personnalisation, de délais et de conditions particulières précisés dans un devis.

4. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les créations sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

L’ajout d’une création au panier ne constitue pas une réservation. La création reste disponible pour les autres clients tant que la commande et le paiement n’ont pas été confirmés.

En cas exceptionnel de vente simultanée, d’erreur de stock ou d’indisponibilité constatée après la commande, Rosanina Création informe rapidement le client.

Lorsque la commande ne peut pas être exécutée, les sommes versées sont remboursées au client.

Aucun article composant une création ne sera remplacé par un autre produit sans l’accord préalable du client.

5. PHOTOGRAPHIES ET PRÉSENTATION DES PRODUITS

Les photographies présentent la création réellement proposée à la vente. Le produit livré correspond à la composition indiquée sur sa fiche produit.

De légères différences de rendu peuvent apparaître en raison de la lumière utilisée lors de la prise de vue, des réglages de l’écran ou de la perception des couleurs.

Des ajustements de cadrage, de luminosité ou de colorimétrie peuvent être réalisés sans modifier la composition des créations photographiées.

La disposition de certains éléments peut légèrement évoluer pendant le transport sans modifier la composition du coffret.

6. PRIX

Les prix sont indiqués en euros.

Conformément au régime de la franchise de taxe applicable à Rosanina Création, les prix affichés sont nets et non soumis à la TVA.

TVA non applicable – article 56bis du Code de la TVA belge.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Le prix total des produits et, le cas échéant, les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation de la commande.

Lorsque la livraison standard est annoncée comme offerte pour la destination sélectionnée, aucun frais de livraison standard n’est ajouté à la commande.

Rosanina Création peut modifier ses prix à tout moment. Une modification de prix n’affecte pas une commande déjà validée.

7. COMMANDE

Avant de valider sa commande, le client doit vérifier :

• le produit commandé ;
• le prix total ;
• ses coordonnées personnelles ;
• son adresse de facturation ;
• son adresse de livraison ;
• les coordonnées du destinataire lorsque la création est envoyée directement à un tiers.

Le client est responsable de l’exactitude des informations transmises lors de la commande.

Rosanina Création ne peut être tenue responsable des conséquences d’une adresse incomplète ou erronée fournie par le client.

La commande devient ferme après la validation du paiement.

Rosanina Création peut refuser ou annuler une commande en cas d’incident de paiement, de suspicion raisonnable de fraude, d’informations manifestement inexactes ou d’indisponibilité exceptionnelle résultant notamment d’une erreur de stock.

En cas d’annulation par Rosanina Création, les sommes versées pour la commande annulée sont remboursées au client.

8. PAIEMENT

Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.

Les paiements peuvent être effectués au moyen des solutions sécurisées proposées sur le site, notamment :

• carte bancaire via Shopify Payments ;
• PayPal ;
• virement bancaire.

Les transactions sont traitées par les prestataires de paiement concernés. Rosanina Création n’a pas accès aux données bancaires complètes du client.

En cas de paiement par virement bancaire, la commande est traitée après la réception effective des fonds.

Le client dispose d’un délai de trois jours ouvrés pour effectuer le virement. Passé ce délai, la commande peut être annulée et la création remise en vente.

En cas de refus ou d’incident de paiement, la commande n’est pas confirmée.

9. CONFIRMATION DE LA COMMANDE

Après la validation de la commande, une confirmation est envoyée à l’adresse e-mail communiquée par le client.

Cette confirmation reprend les principales informations relatives à la commande.

Le client doit vérifier ces informations et contacter rapidement Rosanina Création s’il constate une erreur.

Le client est invité à conserver la confirmation de commande ainsi qu’une copie des CGV applicables au jour de son achat.

10. PRÉPARATION ET LIVRAISON

Les commandes sont préparées avec soin et expédiées sous 48 heures maximum, hors week-ends et jours fériés.

Les commandes sont expédiées avec suivi par DHL ou par l’un des modes de livraison proposés lors de la commande.

Rosanina Création livre en Belgique, en France, au Luxembourg, en Allemagne et aux Pays-Bas.

À compter de l’expédition, les délais de livraison estimés sont les suivants :

• Belgique et Luxembourg : 1 à 3 jours ouvrables ;
• France, Allemagne et Pays-Bas : 2 à 4 jours ouvrables.

Ces délais constituent des estimations. Rosanina Création informe le client lorsqu’elle apprend qu’une livraison ne pourra pas avoir lieu dans le délai annoncé.

Sauf délai différent convenu avec le client, la livraison intervient au plus tard dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat.

Si la livraison n’intervient pas dans le délai convenu ou dans le délai légal applicable, le consommateur bénéficie des droits prévus par la législation belge, notamment la possibilité d’accorder un délai supplémentaire approprié puis, si la livraison n’a toujours pas lieu, de mettre fin au contrat.

L’envoi s’effectue aux risques de Rosanina Création jusqu’au moment où le client, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du colis.

Cette règle ne s’applique pas lorsque le client choisit lui-même un transporteur qui n’a pas été proposé par Rosanina Création.

Un numéro de suivi est transmis au client après l’expédition.

À la réception, le client ou le destinataire est invité à vérifier l’état du colis. En cas de dommage visible, il est recommandé de signaler l’anomalie au transporteur et de contacter rapidement Rosanina Création en indiquant le numéro de commande et, si possible, en joignant des photographies du colis, de l’emballage et des articles concernés.

L’absence de réserves formulées auprès du transporteur ne prive pas le consommateur de ses droits légaux.

11. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles VI.47 et suivants du Code de droit économique belge, le client consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours calendrier pour se rétracter d’un achat réalisé à distance, sans devoir motiver sa décision.

Pour un contrat de vente, ce délai commence à courir le lendemain du jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.

Lorsque plusieurs produits d’une même commande sont livrés séparément, le délai commence à courir le lendemain de la réception du dernier produit.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer Rosanina Création avant l’expiration du délai au moyen d’une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté envoyée :

• par e-mail à contact@rosaninacreation.com ;
• ou par courrier à Rosanina Création, 16, chemin des Trois Chênes, 7780 Comines-Warneton, Belgique.

Le client peut utiliser le formulaire type disponible sur la page « Droit de rétractation et retours », sans que son utilisation soit obligatoire.

Après avoir communiqué sa décision, le client dispose de 14 jours calendrier pour renvoyer le produit.

Les frais directs de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut, de non-conformité, de dommage relevant de la responsabilité de Rosanina Création ou d’erreur de préparation.

Le droit légal de rétractation réservé aux consommateurs ne s’applique pas aux achats réalisés à des fins professionnelles.

12. CONDITIONS DE RETOUR

Le produit doit être retourné à l’adresse suivante :

Rosanina Création
16, chemin des Trois Chênes
7780 Comines-Warneton
Belgique

Le client peut manipuler le produit uniquement dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement, comme il pourrait raisonnablement le faire dans un magasin.

Le client est responsable de la diminution de valeur résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour constater la nature, les caractéristiques et le bon état du produit.

Le produit doit être retourné avec les différents articles et accessoires qui composent la création.

L’absence de l’emballage d’expédition d’origine ne suffit pas, à elle seule, à supprimer le droit de rétractation. Une retenue peut toutefois être appliquée lorsqu’une détérioration ou une manipulation excessive a entraîné une perte de valeur réelle du produit.

Il est vivement conseillé d’utiliser un mode de retour avec suivi et de conserver la preuve d’expédition.

13. REMBOURSEMENT APRÈS RÉTRACTATION

En cas de rétractation valable, Rosanina Création rembourse les sommes reçues pour les produits concernés ainsi que les frais de livraison standard initiaux lorsque ceux-ci ont été facturés et doivent être remboursés conformément à la loi.

Les frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard proposée ne sont pas remboursés.

Le remboursement est effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen ne lui occasionnant aucun frais.

Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours suivant le jour où Rosanina Création est informée de la décision de rétractation.

Rosanina Création peut différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à la présentation par le client d’une preuve d’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

14. GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ

Les produits neufs vendus aux consommateurs bénéficient de la garantie légale de conformité de deux ans à compter de leur délivrance, conformément aux articles 1649bis et suivants de l’ancien Code civil belge.

Le consommateur doit informer Rosanina Création de l’existence d’un défaut de conformité dans les deux mois à compter du jour où il l’a constaté.

En cas de défaut de conformité couvert par la garantie légale, le consommateur bénéficie des recours prévus par la loi.

Il peut demander la réparation ou le remplacement sans frais lorsque la solution choisie est possible et proportionnée.

Lorsque la réparation ou le remplacement sont impossibles, disproportionnés ou ne sont pas réalisés dans les conditions prévues par la loi, le consommateur peut demander une réduction proportionnelle du prix ou la résolution du contrat.

La résolution du contrat ne peut pas être demandée lorsque le défaut de conformité est mineur, dans les conditions prévues par la législation applicable.

Pour faciliter le traitement de la demande, le client est invité à contacter contact@rosaninacreation.com en indiquant :

• son numéro de commande ;
• une description du problème ;
• les articles concernés ;
• si possible, des photographies du produit, du coffret et de l’emballage.

La garantie légale est distincte du droit de rétractation et ne limite aucun droit impératif du consommateur.

15. ADRESSE INCORRECTE, COLIS REFUSÉ OU NON RÉCLAMÉ

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison communiquées lors de la commande.

En cas d’adresse incorrecte ou incomplète, Rosanina Création contacte le client lorsque cela est possible.

Lorsqu’un colis revient à Rosanina Création et que le client demande une nouvelle expédition, les frais réellement occasionnés par cette nouvelle expédition peuvent lui être facturés lorsque le retour résulte d’une erreur dans les informations qu’il a fournies ou de l’absence de retrait du colis.

Le simple refus du colis ou son absence de retrait ne constitue pas nécessairement une déclaration de rétractation.

Lorsque le client souhaite se rétracter, il doit communiquer clairement sa décision dans le délai légal. Les remboursements et les frais sont alors traités conformément aux règles relatives au droit de rétractation.

16. UTILISATION ET SÉCURITÉ DES PRODUITS

Le client doit respecter les informations d’utilisation, d’entretien et de sécurité figurant sur les produits, leurs étiquettes, leurs emballages ou les documents communiqués par les fabricants.

Les rubans, fleurs séchées, cartes, emballages et autres éléments décoratifs ou de présentation ne sont pas des jouets. Ils doivent rester hors de portée des bébés et des jeunes enfants.

Rosanina Création ne peut être tenue responsable d’un dommage résultant exclusivement d’une utilisation manifestement inappropriée, du non-respect des précautions communiquées ou d’une modification du produit après sa livraison.

Aucune disposition des présentes CGV ne limite les droits légaux du consommateur ni une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée par la loi.

17. CARTES CADEAUX

Les cartes cadeaux proposées par Rosanina Création peuvent être utilisées sur le site www.rosaninacreation.com selon les conditions présentées sur leur fiche produit.

La carte cadeau ne peut pas être échangée contre de l’argent, sauf lorsque la législation applicable l’impose.

Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse e-mail communiquée pour l’envoi d’une carte cadeau numérique.

En cas de perte ou d’utilisation du code par un tiers à la suite d’une erreur imputable au client, Rosanina Création ne peut pas garantir le remplacement du montant utilisé.

Les droits légaux du consommateur, notamment le droit de rétractation lorsqu’il est applicable, restent pleinement valables.

18. CADEAUX D’ENTREPRISE ET PROJETS PROFESSIONNELS

Rosanina Création peut proposer des coffrets et attentions destinés aux entreprises, indépendants, hôtels, sociétés et autres professionnels.

Les projets professionnels peuvent faire l’objet d’une composition, d’une personnalisation ou d’une production en série.

La composition, les quantités, les prix, les délais, les modalités de paiement et les conditions de livraison sont précisés dans un devis ou dans des conditions particulières.

L’acceptation du devis vaut engagement pour le projet concerné.

Les achats effectués à des fins professionnelles ne bénéficient pas du droit de rétractation réservé aux consommateurs, sauf disposition légale impérative contraire.

19. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées lors de la navigation, de la création d’un compte, d’une prise de contact ou d’une commande sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données et à la législation belge applicable.

Elles sont utilisées notamment pour traiter les commandes, recevoir les paiements, préparer les colis, assurer la livraison, répondre aux demandes et respecter les obligations légales de Rosanina Création.

Pour plus d’informations, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

20. FORCE MAJEURE

Rosanina Création ne peut être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement de force majeure répondant aux conditions prévues par la législation applicable.

La partie affectée informe l’autre partie dans les meilleurs délais et prend les mesures raisonnables pour limiter les conséquences de l’événement.

Si l’empêchement se prolonge et rend l’exécution du contrat impossible, chacune des parties peut mettre fin au contrat dans les conditions prévues par la loi. Les sommes correspondant aux prestations non exécutées sont alors remboursées.

21. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les textes, photographies, visuels, créations, graphismes, logo, identité visuelle, noms de collections et éléments originaux présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Ils ne peuvent être reproduits, diffusés, adaptés ou exploités sans l’autorisation écrite préalable de Rosanina Création, sauf exception prévue par la loi.

Les marques et éléments appartenant aux fournisseurs ou à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

22. DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises au droit belge.

L’application du droit belge ne prive pas le consommateur résidant dans un autre pays de l’Union européenne des dispositions impératives plus protectrices éventuellement applicables dans son pays de résidence.

En cas de différend, le client est invité à adresser préalablement une réclamation écrite à Rosanina Création afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de solution amiable, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

23. MÉDIATION DES LITIGES DE CONSOMMATION

Après avoir adressé une réclamation écrite à Rosanina Création et en l’absence de solution satisfaisante, le consommateur peut contacter :

Service de Médiation pour le Consommateur
Boulevard du Roi Albert II 8, boîte 1
1000 Bruxelles
Belgique

Téléphone : +32 2 702 52 20
E-mail : contact@mediationconsommateur.be
Site internet : www.mediationconsommateur.be

24. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente :

Rosanina Création
16, chemin des Trois Chênes
7780 Comines-Warneton
Belgique

E-mail : contact@rosaninacreation.com
Téléphone : +33 6 58 35 53 74